Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA COMPAGNIE BLUE PANORAMA AIRLINES

1. INTRODUCTION ET DÉFINITIONS

1.1) Blue Panorama Airlines S.p.A. est une compagnie aérienne italienne ayant son siège social à Viale Liegi 32 - 00198 Rome (TVA n° 05590151006) dont code d’identification est le "BV".

1.2) "blu-express" est une marque déposée de Blue Panorama Airlines S.p.A. et les vols commercialisés sous cette marque sont exploités par des avions de Blue Panorama Airlines S.p.A. avec le code "BV", qui est l’identification de la compagnie même.

1.3) Aux fins des présentes Conditions Générales, les termes suivants ont la signification qui y est indiquée, sauf l’indication différente selon le contexte:

- "Transporteur": désigne Blue Panorama Airlines S.p.A. et ses marques de commerce, ayant son siège social en Viale Liegi, 32 - 00198 Roma, fournisseur des services de transport de passagers et de bagages, sujet des présentes conditions générales, ainsi que toutes les compagnies aériennes, lesquelles, en vertu d’un accord avec Blue Panorama Airlines ou de l’autorisation de celle-ci, réalisent, totalement ou une partie, effectivement, le transport prévu;

- "Charter": désigne un vol opéré par le Transporteur pour le compte en exclusivité d’un Tour-opérateur ou plusieurs Tour-opérateurs en collaboration. Ces vols sont commercialisés exclusivement par les Tour-opérateurs clients, conformément à leur politiques commerciales et ne sont pas disponibles sur les sites web du Transporteur ou à travers le Contact Center (centre de contact). Aux vols Charter s’appliquent les Termes et Conditions prévues par les Tour-opérateurs clients;

- "Passager": désigne toute personne, à l’exception des membres de l’équipage, que le Transporteur déplace ou s’engage à transporter;

- "Bagages": désignent les biens personnels ou en possession du passager et que celui-ci transporte avec soi-même pendant le voyage. Sauf indication contraire, bagages désignent soit ceux enregistrés et soit qui ne sont pas enregistrés;

- "Bagages enregistrés": signifie les bagages sous les soins du Transporteur et pour lesquels le passager reçoit l’Étiquette d’Identification des Bagages;

- "Bagages non enregistrés": désigne les bagages à main que le passager transporte avec soi à bord de l’avion;

- "Reçu Bagages": signifie les parties des billets qui se réfèrent au transport des bagages enregistrés par le passager;

- "Code de Référence de Réservation" et "Booking Number" ("Numéro de Réservation"): signifie le code alphanumérique communiqué par le Transporteur au passager pour identifier la réservation effectuée;

- "Nombre de Billet" ou "Ticket Number": désigne le numéro de série unique du billet aérien émis pour chaque passager pour une réservation effectuée et payée en totalité;

- "Convention de Montréal": désigne la Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Montréal le 28 mai 1999;

- "Droits de tirage spéciaux": désigne l’unité de compte établie en 1969 par le Fonds monétaire international et sous réserve de cotation quotidienne, publiée dans les principaux journaux;

- "Contact Center" ("Centre de contact"): signifie le centre d’assistance téléphonique ou informatique du Transporteur auquel les passagers peuvent s’adresser en appelant le numéro + 39 06 98956666, afin d’obtenir des renseignements généraux sur les vols, ainsi que pour des informations ou pour acheter des billets mêmes et aussi pour demander des changements en ce qui concerne le nom du passager, la date, le temps de vol et le changement d’itinéraire selon les règles fixées par le tarif payé;

- "Adultes": au niveau de tarif, ça signifie, à la date du voyage, les passagers qui ont plus de 12 ans d’âge (12 ans déjà atteints);

- "Enfants": désigne les passagers qui, à la date du voyage, sont âgés entre 2 atteints et 12 ans non pas encore atteints; à niveau tarifaire ils peuvent bénéficier des réductions selon les règles prévues par le tarif payé;

- "Mineurs non accompagnés" et "Unaccompanied Minor" et "UMNR": signifie les passagers ayant un âge entre 6 ans atteints et 14 ans à atteindre. Ils sont acceptés à bord de nos avions. Consulter la procédure de l’art. 9.2;

- "Infant" (« bébés »): signifie les passager qui, à la date du voyage, n’ont pas encore atteint l’âge de deux ans;

- "PIR - Property Irregular Reports": désigne le formulaire disponible dans les bureaux de l’aéroport en charge, à remplir dans le cas d’une plainte des passagers concernant la perte, avarie ou retard dans la livraison des bagages;

1.4) Normes générales: le Transporteur est responsable en vertu de l’art. 6, n° 2, règlement (CE) n° 2027/97 tel que modifié par le règlement (CE) n° 889/02 et le règlement (CE) 261/04.

2. ACEPTATION DE CES TERMES ET CONDITIONS DE TRANSPORT

2.1) Ces conditions doivent être examinées en ligne par le passager ou peuvent être demandées au Contact Center (« centre de contact ») avant la réservation. La réservation implique leur connaissance et leur acceptation pleine et entière. Ces termes et conditions peuvent être mis à jour ou modifiés à tout moment par le Transporteur, qui notifiera immédiatement à travers ce site. Si la réservation est faite en ligne, le passager accepte et s’engage à imprimer et à conserver ces conditions générales ; le passager s’engage également à imprimer de nouveau et à respecter ces conditions générales chaque fois qu’elles seront modifiées.

3. RÉSERVATIONS ET ACHAT DES BILLETS

3.1) Les billets peuvent être achetés à travers les sites www.blu-express.com et www.blue-panorama.com, en appelant le centre de contact (Contact Center) ou dans les agences de voyage agréées. La charge sur la carte de crédit sera faite lors de l’achat du billet. Le centre de contact (Contact Center) peut être contacté au numéro +39 06 98956666 pour des renseignements généraux, pour des réservations ou des requêtes de changement des réservations déjà effectuées chaque jour de 8.00 à 20.00. Les guichets autorisés à vendre des vols sont présents dans la plupart des aéroports desservis par le Transporteur. Pour les achats effectués par l’intermédiaire du centre de contact (Contact Center) on appliquera directement sur la carte un supplément de:

- 15 Euros par réservation pour les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux vers l’Europe, la Turquie et la Russie.

- 25 Euros par réservation pour les vols internationaux de ligne vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter.

3.2) Pour les achats effectués aux guichets autorisés des aéroports, le supplément demandé par le Transporteur ne sera en aucun cas inférieur à celui indiqué dans l’art. 3.1, mais un supplément ultérieur pourra être appliqué indépendamment du Transporteur par les guichets pour la fourniture des services de réservation et d’achat.

3.3) L’achat d’un billet est contextuel à la réservation. Le paiement des frais, de toutes les taxes et des suppléments relatifs à la réservation doit être effectué en totalité par les passagers au moment de la réservation. Dès que la vérification du paiement du tarif est effectué, ainsi que toutes les taxes et les suppléments appliqués, le Transporteur confirmera la réservation en donnant aux passagers le « Code de Référence » ou "Booking Number". Si le paiement n’est pas effectué ou exécuté, le Transporteur peut annuler la réservation.

3.4) Dans le cas des réservations effectuées en ligne ou à travers le centre de contct (Contact Center), la confirmation de la réservation avec le "Code de Référence" ou "Booking Number" et les détails du vol acheté seront transmis par le Transporteur au passager via e-mail. Si la réservation est effectivement payé et, pour être valable aux fins du transport, elle devra inclure le "Nombre de billet" ou "Ticket Number". Pour faire une réservation c’est nécessaire et obligatoire pour le passager de communiquer une adresse e-mail et un numéro de portable valides. Toutes les communications par le Transporteur concernant la réservation (confirmation, annulation, changements opérationnels) seront envoyées uniquement à l’adresse e-mail indiquée au moment de la réservation. Dans le cas d’achat d’un billet dans une agence, l’agence même sera chargée d’assurer la livraison du « Code de Référence » ou "Booking Number", du "Numéro de Billet" ou "Ticket Number" et des détails du vol, au passager. On fait noter que si l’adresse e-mail indiquée lors de l’achat est celle de l’agence, des changements éventuels et des annulations du vol seront communiqués exclusivement à l’intermédiaire, qui aura la responsabilité d’avertir les passagers. La « Confirmation de réservation », si elle inclut le « Numéro de Billet » ou "Ticket Number", imprimable à la fin de la procédure d’achat, agit comme document de voyage et de taxe valide et pertinent. Par conséquent, elle est nécessaire mais suffisante aussi comme document fiscal (soit en cas des clients particuliers, soit en cas des entreprises). La TVA sur les services de transport n’est pas déductible (conformément à l’art. 19-bis1 du Décret Présidentiel n° 633/72).

3.5) Les billets achetés sont valides pour un an à compter de la date de la confirmation de la part du Transporteur.

3.6) Les tarifs applicables aux vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux vers l’Europe, la Turquie et la Russie peuvent être un aller simple ou aller-retour, Classe Économique seulement. Les tarifs applicables aux vols internationaux de ligne du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter peuvent être un aller simple ou aller-retour en Classe Économique et en Blue Class (Classe Business) (classe affaires) selon ce qui est sélectionné lors de la réservation et précisé dans la « Confirmation de Réservation ». Le Transporteur ne propose pas de vols de correspondance et n’assume aucune responsabilité pour les connexions perdues ou avec ses propres vols ou avec d’autres compagnies.

3.7) C’est possible acheter jusqu’à un maximum de 9 sièges pour chaque transaction.

4. TARIFS ET MODE DE PAIEMENT

4.1) Les tarifs comprennent uniquement le transport de l’aéroport de départ jusqu’à l’aéroport de destination, ce qui exclut le transport entre les aéroports et/ou les aéroports et les terminaux en ville.

4.2) Les tarifs appliqués sont ceux en vigueur au moment de la réservation, pour lesquels il y a un nombre limités de places disponibles. Les tarifs peuvent varier avant le transport selon le nombre des places disponibles au moment de l’achat. Le Transporteur a le droit de refuser le transport si le tarif applicable et les taxes et les suppléments n’ont pas été payés.

4.3) Sous réserve des dispositions pour le transport des bagages conformément aux art. 12 et 13 de ces conditions générales et, hors le tarif, toutes les taxes et les impôts du Gouvernement ou d’autres autorités devront être payés par les passagers pour chaque billet acheté; notamment les frais concernant les passagers ou leur bagages ou l’utilisation des services. En plus, à part ces taxes d’aéroport, qui changent selon l’aéroport de départ, c’est appliqué un surcharge de carburant.

4.4) ILes passagers Infant (« bébés ») (des enfants qui, à la date du vol, n’ont pas atteint 2 ans), peuvent voyager seulement sur les genoux d’un adulte et seulement en Classe Économique. Certains avions donnent la possibilité d’utiliser le berceau (BSCT - Bassinet / Baby Basket), il convient de noter à cet égard que ce service ne peut pas être réservé, il est assujetti à la disponibilité et confirmable seulement au moment d’acceptation à l’aéroport.

4.5) Les passagers Enfants pour lesquels le services de mineur non accompagné (UMNR) est réservé, conformément à l’art. 9.3, n’ont pas droit à aucune réduction tarifaire et doivent donc payer le même niveau tarifaire des passagers Adultes.

4.6) Les paiements en linge à travers les sites web du Transporteur peuvent être effectués à travers les cartes de crédit MasterCard, Visa et American Express ainsi que par UniCredit PagOnline ou par le service de paiement en ligne du groupe UniCredit qui permet d’acheter des billets du Transporteur sans utiliser la carte de crédit, mais en chargeant directement sur le compte bancaire. Les paiements par centre de contact (Contact Center) peuvent être effectués par carte de crédit MasterCard, Visa et American Express.

4.7) En ce qui concerne les réservations effectuées à travers une agence de voyage, c’est nécessaire se renseigner sur les modalités de paiement près l’agence même.

5. CONFIDENTIALITÉ

5.1) Pour garantir la confidentialité de la carte de crédit utilisée en ligne dans les sites web du Transporteur, celui-ci utilise la technologie la plus moderne Secure Socket Layer (SSL), abrévié SSL, qui est actuellement la méthode préférée pour le transfert sécurisé des données des cartes de crédit et d’autres données sensibles sur Internet. Au moment du paiement, si le navigateur utilisé reconnaît le système SSL, le passager peut sélectionner l’option Mode Sécurisé et les données seront protégées par cette technologie. Si le navigateur impose des limitations, c’est possible utiliser le mode non-sécurisé, mais le Transporteur recommande de se procurer la dernière version du navigateur pour effectuer en tranquillité toutes les transactions futures.

6. CHANGEMENTS ET ANNULATIONS

6.1) Pour les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux vers l’Europe, la Turquie et la Russie le changement de la date et de l’heure du vol sera autorisé sous réserve de disponibilité à travers les sites web www.blu-express.com et www.blue-panorama.com jusqu’à 24 heures avant le départ du vol ou en contactant le centre de contact (Contact Center) jusqu’à 2heures et 30 minutes avant le départ, en suite au paiement d’un supplément de 35 Euros par passager et par vol plus la différence entre le tarif payé initialement et le tarif plus bas disponible au moment où le changement est demandé. Dans le cas où le tarif disponible est inférieur au prix payé à l’origine, il n’y a pas de remboursement. Le changement de nom a un coût fixe de 80 Euros et c’est possible à travers les sites web www.blu-express.com ou www.blue-panorama.com jusqu’à 24 heures avant le départ du vol. Le changement d’itinéraire (changement d’origine ou de destination du voyage) n’est possible que par le centre de contact (Contact Center). Les changements de nom ne sont pas autorisés dans le cas de réservations qui comprennent plus d’itinéraires, si il y a eu déjà un vol utilisé ou expiré; les réservations qui comprennent plusieurs vols doivent indiquer le même nom pour l’itinéraire entier et pour tous les vols.

6.2) Pour les vols internationaux de ligne du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter, les règles de toute modification de la date, de l’heure et de l’itinéraire de vol peuvent varier conformément au tarif disponible et à certains niveau tarifaires promotionnels qui pourraient ne pas permettre de changements et/ou d’annulations. Pour plus d’informations et un achat éclairé, c’est toujours possible vérifier avec le centre de contact (Contact Center) les règles tarifaires valides pour le tarif que l’on veut acheter avant de procéder à faire la réservation. Dans tous les cas, toute demande de modification et/ou d’annulation pourra de toutes façons être faite seulement 72 heures avant le départ du vol acheté. Les changements du nom ne sont pas permis en aucune circonstance. Dans le cas d’achat des billets aller-retour, si le passager ne s’embarque pas sur le vol d’aller à cause des motivations indépendantes au Transporteur, l’annulation de la réservation pour le vol de retour sera effectuée automatiquement, pour laquelle le passager pourra demander le remboursement éventuel conformément aux règles du tarif acheté (IATA Resolution 723).

6.3) Si, avec un préavis, le vol est annulé par le Transporteur ou si l’horaire de départ est affecté par des variations dans les critères prescrits, si le passager n’accepte pas les alternatives proposées, ou en absence de solutions, la somme entière sera remboursée, concernant le vol payé et annulé, sans compensation pour les frais payés et sans la fourniture d’assistance (repas/hôtel). Les critères relatifs à la variation de l’horaire selon lesquels les passagers ont le droit de demander un remboursement sont les suivants:

- Pour les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux vers l’Europe, la Turquie et la Russie les passagers ont le droit de recevoir un remboursement complet si ils reçoivent la communication avec un préavis d’anticipation d’au moins 15 minutes ou des retards d’au moins 25 minutes par rapport à l’horaire de départ acheté;

- Pour les vols internationaux de ligne du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter, les passagers ont le droit de recevoir un remboursement complet si ils reçoivent la communication avec un préavis d’anticipation d’au moins 1 heure et 5 minutes ou des retards d’au moins 2 heures et 5 minutes par rapport à l’horaire de départ acheté.

Tout ce qui précède n’est pas applicable en cas de retard imprévisible, qui peuvent survenir lors des opérations sans possibilité de préavis, ou à l’aéroport ou même le jour du départ. Dans le cas de réservations effectuées très à l’avance, il est recommandé de vérifier avec le centre de contact (Contact Center), au moins 72 heures avant le départ, l’heure effective du départ.

6.4) Dans tous les cas, le droit de rétractation prévu en matière de contrats à distance, ne s’applique pas à ce type de vente en vertu du point b) de l’art. 7 du Décret Législatif n° 185 du 22 mai 1999.

6.5) Pour tous les tarifs du Transporteur, la surcharge n’est remboursable. Les taxes gouvernementales ne sont pas remboursables. Les requêtes de remboursement de taxes doivent être présentées soumises au plus tard 7 (sept) jours à compter de la date du vol réservé en envoyant un e-mail à l’adresse électronique suivante : [email protected] et en suivant en détail les instructions y fournies concernant la documentation à transmettre aux fins de la recevabilité des requêtes mêmes.

7. CHECK-IN (enregistrement)

7.1) Les passagers doivent arriver à l’aéroport en temps suffisant pour effectuer, avant le départ du vol, l’enregistrement ou check-in.

Pour les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux vers l’Europe, la Turquie et la Russie le comptoir d’enregistrement ouvre 2 heures avant le départ prévu et ferme 35 minutes avant le départ pour les vols NATIONAUX et 45 minutes avant le départ pour les vols INTERNATIONAUX. En outre, les passagers doivent aller à la porte d’embarquement (GATE) au moins 25 minutes avant le départ prévu du vol.

Pour les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux, le comptoir d’enregistrement ouvre 3 heures avant le départ prévu et ferme 90 minutes avant le départ. En outre, les passagers doivent aller à la porte d’embarquement (GATE) au moins 45 minutes avant le départ prévu pour le vol.

7.2) Pour tous les vols du Transporteur ce n’est pas possible faire plusieurs enregistrements pour vols différents au même temps ("through check-in"). Les passagers sont alors tenu d’effectuer toutes les opérations d’acceptation (retrait de la carte d’embarquement et enregistrement des bagages) séparément pour chaque vol de l’itinéraire. Aucune acceptation sera faite à la porte d’embarquement (GATE). Si un passager arrivait à l’aéroport dehors le délai établi ci-dessus, le Transporteur se réserve le droit d’annuler le siège réservé et ce ne sera pas possible demander de remboursement des billets qui n’ont pas été utilisés. Il est recommandé de faire l’enregistrement et de se présenter à la porte d’embarquement (GATE) beaucoup à l’avance.

7.3) Le jour du départ prévu, les passagers doivent se présenter au comptoir d’enregistrement avec un document d’identité valide. Pour les vols nationaux en Italie les passagers Adultes sont acceptés avec la présentation du permis de conduire (seulement citoyens italiens), de la carte d’identité ou du passeport. Pour les vols nationaux en Italie, les passagers mineurs (y compris Enfants et Infant (bébés)) sont acceptés uniquement avec la carte d’identité ou le certificat d’identité, avec leur passeport individuel ou un document équivalent. Pour les vols internationaux, les passagers Adultes voyagent avec la carte d’identité valide pour l’expatriation ou avec leur passeport ; pour les vols internationaux les passagers mineurs (y compris les Enfants et les Infant (bébés)) sont acceptés uniquement avec un passeport individuel ou un documents équivalent valide pour l’expatriation et reconnue par le pays de destination. Les passagers mineurs (y compris les Enfants et les Infant (bébés)) qui voyagent avec un adulte différent de leurs parents, ils doivent présenter, en plus des documents ci-mentionnés, une autorisation signée par leurs parents. Cette autorisation devra être légalisée par le bureau de police (« Questura ») ou par les organismes et les institutions compétentes. Pour les passagers mineurs (y compris les Enfants et les Infant (bébés) qui voyagent avec leur parents, surtout si ils sont titulaires de passeports délivrés avant 2009, dans le cas que leur relation ne figure pas explicitement sur les documents d’identité, lors de l’enregistrement, il faudra présenter un certificat de famille qui devra être demandé aux autorités compétentes. Chaque passager devra également s’assurer qu’il ou elle est en possession de tous les documents demandés par la législation du pays de destination pour l’entrée dans leur territoire. C’est la responsabilité des passagers s’assurer d’être en possession d’un document d’identité valide et toute autre exigence ou document requis par les douanes et les autorités d’immigration. Pénalités, amendes, frais ou coûts découlent de l’absence de telles exigence ou des documents valables seront pris en charge par les passagers. Les passagers sont priés de prendre contact avec les autorités d’immigration du pays de destination, afin d’obtenir les renseignements nécessaires avant de réserver leur billets. Si les documents présentés par les passagers ne sont pas valides ou en bon état ou si le nom du passager indiqué sur la réservation ne correspond pas à celui figurant sur le passeport, le Transporteur refusera l’embarquement et le passager n’aura le droit d’obtenir aucun remboursement.

7.4) Les passagers avec des membres couverts en plâtre ou éclissés sont tenus de signaler au Transporteur à l’avance de leur état de santé ainsi que de présenter lors de l’enregistrement un certificat médical attestant l’état et l’aptitude au vol.

7.5) Le service d’enregistrement en ligne est le service qui permet d’effectuer des opérations d’acceptation directement depuis le propre domicile ou le bureau entre 10 jours et 3 heures avant le départ et qui n’est pas actif que pour certains vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux vers l’Europe, la Turquie et la Russie.

L’enregistrement en ligne est disponible pour les départs depuis les aéroports suivants: Rome Fiumicino, Turin Caselle, Catane Fontanarossa, Palerme Punta Raisi, Nice Côte d'Azur et Lamezia Terme. Le service est disponible per les passagers adultes voyageant avec des bagages à main uniquement des mesures et poids permis (1 pièce de max 10 Kg dont les dimensions ne dépassent pas 55x40x20 cm y compris la poignée et les roues). L’enregistrement en ligne NE peut PAS être demandé par les passagers voyageant avec des bagages enregistrés, destinées à la soute de l’avion, ni par des passagers mineurs ou ceux qui voyagent avec des enfants de moins de 2 ans, ni par des passagers à mobilité réduite, aveugles et/ou des passagers qui ont besoin d’une assistance particulière à l’aéroport ou des passagers voyageant avec d’animaux de compagnie. Le jour du départ prévu les passagers doivent s’assurer d’arriver à la porte d’embarquement (GATE) au moins 25 minutes avant le départ (sinon la réservation sera automatiquement annulée sans possibilité de présenter la demande de remboursement), avec un document d’identité valide. Pour avoir des renseignements sur la porte d’embarquement (GATE) il faudra consulter les écrans de l’aéroport. Le Transporteur n’applique aucun supplément pour l’enregistrement en ligne.

8. FAST TRACK PASS (contrôle rapide)

8.1) Le Transporteur offre à ses passagers au départ de l’aéroport de Rome Fiumicino la possibilité d’acheter un coupon qui permet d’utiliser, dans le cadre de l’embarquement pour un seul vol, une porte privée dans l’air des départs du Terminal 3 de l’aéroport (la "Porte Réservée") pour l’exécution des contrôles requis pour la sécurité. La Porte Réservée pourra être utilisée par certaines catégories des passagers en possession d’un permis valide pour y accéder (comme, par exemple, les passagers de "first et business class" (« première classe et classe affaires »), etc.), qui pourront bénéficier d’un service de contrôle confidentiel et, par conséquent, généralement plus rapide que les autres contrôles.

8.2) Les contrôles de sécurité des passagers, des bagages et des objets à la porte indiquée ont lieu uniquement et conformément aux dispositions en vigueur, par le personnel des Aeroporti di Roma S.p.A., qui est chargé de la gestion aéroportuaire.

8.3) La Porte Réservée est disponible de lundi à dimanche dans l’horaire compris entre 5.00 et 23.00 heures, sauf autre indication qui pourrait être adoptée dans des cas exceptionnels par la gestion aéroportuaire à cause des raisons techniques liées au trafic et à la gestion du Terminal 3.

8.4) Chaque coupon donne droit à un seul accès à la Porte Réservée et pourra être utilisé uniquement dans le cadre d’une carte d’embarquement pour un vol opéré par le Transporteur, dont les références seront inscrites sur le coupon.

8.5) Le coupon est nominatif. Il est émis en faveur de l’acheteur du billet d’avion et ne peut pas être vendu et/ou utilisé par des tiers, à condition que, en cas de respect des conditions visées aux art. 6.1, 6.2 de ces conditions générales en ce qui concerne la possibilité de changer le nom et/ou l’itinéraire, le coupon sera émis de nouveau, gratuitement, avec un nouveau billet dont il apportera les nouvelles références.

8.6) Le prix du coupon pour accéder à la Porte Réservée, pour chaque vol au départ de l’aéroport "Leonardo da Vinci" de Rome Fiumicino, est de 5 Euros. L’achat est contextuelle à la réservation. Le paiement doit être effectué en totalité au moment de la réservation par les passagers à travers les sites www.blu-express.com et www.blue-panorama.com.

8.7) Le coupon n’est pas assujetti aux modifications ou annulations de façon indépendante (c’est à dire des modifications ou des annulations de la réservation inhérentes le vol auquel le coupon se réfère). Il n’est pas remboursable en cas d’échec ou de l’utilisation inutile du service pour n’importe quel sorte de raison qui ne dépend pas du Transporteur, sauf dans les cas ci-après prévus à l’article 8.9. En cas d’annulation imputable au Transporteur prévus par l’art. 6.3 de ces conditions générales, le montant du coupon sera compris dans le montant remboursé au passager.

8.8) L’accès à la Porte Réservée ne garantit pas la réduction du temps d’exécution du contrôle de sécurité et, par conséquent, les passagers doit de toutes façons maintenir un respect prudent, à l’heure et diligent des termes de l’art. 7 de ces conditions générales, concernant le déroulement des opérations d’enregistrement, le passage du contrôle de sécurité et la présentation à l’embarquement (GATE). À cet effet, elle reste expressément exclue toute responsabilité du Transporteur à l’égard de toute réclamation du passager en possession du coupon pour des dommages résultants du défaut de respecter les termes de l’art. 7 de ces conditions générales pour une raison quelconque, ou cause o raison non imputable au Transporteur.

8.9) Dans le cas où l’accès au service Porte Réservée soit interdit ou soit rendu d’une façon telle qu’il devient inutile ou il retarde son utilisation à cause des motivations techno-opératives, le Transporteur, sans préjudice de l’absence de n’importe quelle sorte de responsabilité pour des dommages, directs ou indirects (y compris la perte d’utilisation du service de transport aérien), sera responsable envers le passager titulaire du coupon dans les limites du prix d’achat de celui-ci, lequel sera entièrement remboursé sur envoi, en attaché, des documents nécessaires à l’adresse électronique: [email protected].

9. AIDE SPÉCIALE

9.1) Pour les passagers qui nécessitent d’une assistance particulière il faut effectuer la demande d’assistance dans les 72 heures précédentes le départ uniquement à travers le centre de contact (Contact Center) du Transporteur au numéro +39 06 98956666. Pour toute assistance ou pour les procédures de transport des bébés, des femmes enceintes, des personnes avec une invalidité, il faut contacter le centre de contact (Contact Center) au moment de faire la réservation. Nous réaffirmons également que, pour l’assistance, c’est obligatoire présenter, lors de l’acceptation, le modèle INCAD dument rempli par le médecin de famille du passager (cliquez ici pour télécharger le formulaire). Pour des raisons de sécurité, le Transporteur peut accepter à bord un nombre limité de fauteuils roulants par vol, afin de garantir la ponctualité et la sécurité. Le Transporteur se réserve le droit de modifier les politiques et les procédures sans préavis. Enfin, nous indiquons que le transport des passagers ayant une invalidité, une mobilité limitée ou une déficience visuelle accompagnés par un chien-guide est régi par le règlement CE 1107/2006 Loi 8 fév. 2006 n° 60 en vigueur depuis le 18 mars 2006 modifié par la Loi n°37 du 14 fév. 1974. Cette règlement prévoit que la responsabilité du service d’assistance est du service d’exploitation de l’aéroport et que la seule responsabilité du Transporteur est celle de fournir l’information.

9.2) Le transport de passagers PRM – aveugle accompagné/e d’un chien-guide – est régi par le règlement CEE 1107/2006 Loi 8 fév. 2006 n° 60 en vigueur depuis le 18 mars 2006 modifie la loi du 14 fév. 1974 n°37. Des passagers aveugles sont acceptés à bord de nos vols, accompagnés d’un chien-guide, en fonction de la disponibilité d’espace, à condition qu’ils aient une muselière et une lasse, des documents médicaux et/ou d’un passeport sanitaire. C’est la responsabilité du passager de s’assurer que les documents soient en règle et leur présentation au comptoir d’enregistrement.

9.3) Le Transporteur adopte des politiques spécifiques pour le transport de passagers mineurs.

Les Infants (bébés) ne peuvent pas voyager seuls, mais uniquement avec un guide (parents e/ou relatifs en possession de l’autorisation à les accompagner). Le Transporteur n’acceptera plus à bord de passagers Infants (bébés) accompagnés par un seul passager qui a au moins 18 ans.

Les Enfants jusqu’à 5 ans atteints ne peuvent pas voyager seuls mais seulement avec un guide (parents e/ou relatifs en possession de l’autorisation à les accompagner).

Les mineurs entre 6 ans déjà atteints et 14 ans à atteindre peuvent voyager seuls, uniquement en utilisant la procédure UMNR (mineurs non accompagnés) dans un nombre maximum de deux par vol. Les passagers UMNR seront acceptés par le Transporteur au moment du paiement du billet d’avion plus un supplément de:

- 50 Euros par trajet pour chaque mineur non accompagné pour les vols commercialisés avec la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et les vols internationaux vers le reste d’Europe, la Turquie et la Russie.

- 150 Euros par trajet pour chaque mineur non accompagné pour les vols de ligne internationale du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que, en générale, tous les vols intercontinentaux et de toutes façons avec l’exclusion des vols Charter.

La réservation UMNR ne pourra pas être effectué que, en contactant, le centre de contact (Contact Center) du Transporteur +39 06 98956666 au moins 72 heures avant le départ du vol. L’identification et l’adresse de la personne qui accompagne à l’aéroport de départ (EOD – Escort on Departure ) et de l’accompagnateur à l’arrivée (EOA - Escort on Arrival). Après le départ, l’accompagnateur devra attendre à l’aéroport pendant 30 minutes après le départ effectif du vol. L’accompagnateur doit s’assurer que le mineur se présentera à l’aéroport avec tous les documents nécessaires pour l’identification (Voir les Termes et Conditions art. 7.3). Si les documents montrés par les passagers ne sont pas valides, le Transporteur refusera l’embarquement avec la perte conséquente du prix payé pour l’achat du billet.

9.4) Pour des raisons de sécurité et pour éviter des dommages à la santé, le Transporteur se réfère à ce qui a été publié ci-dessus concernant le transport de femmes enceintes.

- Jusqu’à 28 semaines – les femmes enceintes sont acceptées à bord de l’avion sans certificat médical. Le Transporter pourra demander à la femme enceinte un document attestant qu’elle n’a pas dépassé la vingt-huitième semaine de gestation.

- De 29 à 36 semaines – les femmes enceinte sont tenues de présenter un certificat médical attestant son aptitude à voler et à la bonne santé des femmes enceintes y compris la date de naissance prévue de l’enfant.

- Plus de 37 semaines les femmes enceintes en aucun cas seraient acceptés à bord.

Les femmes enceintes sont tenues d’informer le Transporteur de leur État. Les femmes en état intéressante sont tenues à informer le Transporter de leur propre condition au moment de la réservation.

10. CONDUITE À BORD

10.1) C’est interdit de fumer sur tous les avions du Transporteur. Le non-respect de cette interdiction donne lieu à des poursuites judiciaires et au paiement d’une amende entre 25 Euros minimum et 250 Euros maximum (l’amende pourra être doublée si aux environs il y des femmes enceintes ou des enfants de moins de 12 ans). À bord des avions c’est aussi interdit consommer des boissons alcooliques transportées avec soi-même ou offertes par des tiers. Conformément à la réglementation nationale et internationale, l’avion est sous le commandement du capitaine et toutes personnes à bord doivent suivre strictement ses instructions. Le capitaine est autorisé à agir contre les passagers qui se comportent de façon incorrecte ou qui dérangent. Les passagers seront responsables des endommagements provoqués au Transporteur ou à tiers à cause de son propre comportement ; en conséquence, ils auront l’obligation d’indemniser les dommages n’importe quel dommage ainsi causé au Transporteur e/ou à tiers.

11. REFUS OU LIMITATION DES TRANSPORTS

11.1) Le Transporteur peut refuser l’embarquement ou la continuation de transport des passagers ou des bagages ou annuler leur réservation si:

- C’est nécessaire à cause des motivations de sécurité ou d’ordre publique;
- C’est nécessaire pour éviter la violation des lois d’un état de départ, d’arrivée ou de survol;
- Si les documents montrés lors de l’enregistrement ne correspondent pas aux exigences des autorités locales de la destination finale.

Si le service de transport ne peut pas être effectué par le Transporteur à cause d’une des raisons ci-dessus ou, si à cause d’un de ces motivations la réservation est annulée, les passagers ne recevront aucun remboursement.

12. TRANSPORT DES BAGAGES EN CABINE

12.1) Sur tous les vols du Transporteur à bord de l’avion, chaque passager peut emporter un seul bagage sans l’enregistrer, de dimensions ne dépassant pas 55x40x20 cm y compris la poignée et les roues.

Le poids permis pour des bagages à main est le suivant:
- Pas plus de 10 Kg pour les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux envers l’Europe, la Turquie et la Russie;
- Pas plus de 5 Kg pour les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que, en générale, tous les vols.

Le Transporteur se réserve le droit de contrôler les dimensions réelles des bagages à l’aéroport avec un compteur spécial ("sizer"), afin de déterminer l’admissibilité au transport en cabine ou l’obligation du transport dans la soute comme des bagages enregistrés.

12.2) C’est permis, en plus aux bagages non pas enregistré sur tous les vols du Transporteur, le transport gratuit des articles suivants: un sac à main, une serviette o un ordinateur portable; un manteau ou une couverture, un parapluie ou un bâton; un appareil photo ou des jumelles, du matériel de lecture pour le voyage; de la nourriture pour bébé, un fauteuil roulant entièrement pliable, des béquilles ou d’autres prothèses si le passager en est dépendant.

12.3) Dans le bagage à main, les liquides sont autorisés en petites quantités. Ces liquides doivent en effet se trouver dans des conteneurs d’une capacité maximum de 100 millilitres (1/10 de litre) ou son équivalence (p.ex. 100 grammes). Les récipients mentionnés devront être mis dans un sac en plastique transparent et ouvrable, d’une capacité non pas supérieure à 1 litre (ou des dimensions équivalentes par exemple à environs 18x20). Le petit sac se devra fermer avec les récipients dedans (c’est à dire, les récipients doivent y entrer facilement). Pour chaque passager (Bébés compris) il sera possible d’emporter un seul sac en plastique des dimensions ci-mentionnées.

12.4) Il est possible de transporter des instruments de musique tels que le violoncelle, le harpe ou d’autres dans la cabine, en réservant et en payant un siège supplémentaire en cabine au tarif applicable pour les passagers Adultes, pour autant qu’ils rentrent dans les mesures prévues par le Transporteur. Dans ce cas, l’instrument doit être placé à l’intérieur d’un housse rigide, non déformable et non pas supérieur à ces dimensions: 52 cm. de large x 40 cm. de profondeur x 135 cm de hauteur. Ces dimensions comprennent aussi la base montée sur la partie inférieure, si elle n’est pas démontable. C’est interdit de transporter en cabine la contrebasse. Pour plus d’informations et pour acheter une place supplémentaire, c’est possible contacter le centre de contact (Contact Center). À bord, l’instrument sera placé dans les sièges immédiatement devant une cloison ou, si ça n’est possible, sur les sièges à côté de la fenêtre. L’enregistrement au comptoir doit être faite au moins 60 minutes avant l’heure limite d’acceptation.

12.5) Les animaux de compagnie peuvent être emportés en cabine sur tous les vols du Transporteur aux conditions suivantes:
- Un maximum d’un animal de compagnie par passager
- Un maximum de deux animaux de compagnie par vol
- Les chiens, les chats et les furets sont acceptés si ils pèsent un maximum de 10 Kg y compris le conteneur.

Le transport des animaux en cabine prévoit le paiement d’un supplément selon le schéma suivant:
- 30 Euros par trajet sur les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux envers l’Europe, la Turquie et la Russie.

- 18 Euros par Kg par trajet sur les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que, en générale, tous les vols intercontinentaux à l’exception des vols Charter.

Le montant payé pour le transport de l’animal de compagnie en cabine n’est pas remboursable. Le transport des animaux en compagnie des voyageurs est régie par le Règlement (CE) N° 998/03 avec la certification prévue par la Décision 2004/203/CE (modifiée par la Décision 2004/301/CE). Le transport en cabine est soumis à des conditions particulières:
- L’animal doit rester pendant tout le voyage dans un conteneur, qui ne doit pas dépasser les dimensions suivantes: 46 cm de long, 31 cm de large, 25 cm de hauteur.
- Le conteneur doit permettre à l’animal d’être à l’aise, capable de se tourner et de se coucher, bien aéré, imperméable et résistant.
- Le récipient pourra transporter jusqu’à 5 animaux de la même espèce, à condition que le poids total (y compris la nourriture et le conteneur même) ne dépassent pas 8 kg.

Les animaux de moins de 3 mois, pas encore soumis à la vaccination contre la rage, ne peuvent pas voyager en Europe. Dans certains pays, il y a des interdictions ou des restrictions à l’introduction de certaines espèces animales, par conséquent, nous invitons les passagers à se renseigner des éventuelles restrictions ou interdictions AVANT le départ, en fonction du pays de destination. Afin de prévenir la propagation de la grippe aviaire, l’Union Européenne et le Ministère de la Santé ont interdit absolument le transport d’oiseaux de compagnie en provenance des pays d’Asie, de la Turquie, de la Russie, de l’Afrique du Sud, de la Roumanie et de tous les états de la péninsule Balkanique. Dans le cas où les conditions ci-dessus ne sont pas respectées ou si l’animal dérange les passagers, le Capitaine du vol peut le déplacer dans la soute de l’avion. Le Transporteur se réserve le droit de refuser le transport d’animaux si les critères ci-dessus ne sont pas respectés.

12.6) Sur chaque bagage non enregistré le passager doit placer une étiquette avec son propre nom et prénom. Les bagages présentés par les passagers sans étiquettes ne seront pas acceptés à bord par le Transporteur. Des étiquettes adhésives pour identifier les bagages sont disponibles aux comptoirs d’enregistrement des aéroports y fournies par le Transporteur même.

12.7) Afin de vérifier la disponibilité d’espace à bord de l’avion pour le transport des objets et des animaux de compagnie "conformément aux paragraphes précédents 12.4, 12.5" les passagers devront contacter le centre de contact (Contact Center) du Transporteur au moins 72 heures avant le départ. Dans le cas contraire, l’acceptation de ces objets ou des animaux de compagnie au moment de faire l’enregistrement pourrait ne pas être garantie.

13. TRANSPORT DES BAGAGES EN SOUTE

13.1) Si le vol acheté était un vol Charter, qui fait partie d’un paquet touristique "Tour Inclusive" programmé par un Tour-opérateur et acheté directement par un Tour-opérateur ou par une agence de voyage, les règles établies par les arts. 13.2 et 13.3 de ces termes et conditions ne s’appliquent pas et il faudra respecter les conditions et modalités prévues par le Tour-opérateur pour le transport des bagages en soute.

13.2) Sur les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux envers l’Europe, la Turquie et la Russie pour chaque passager, à l’exception des Infants (bébés), qui n’ont pas droit au transport de bagages, la limite de poids de bagage enregistré est un total de 30 Kg. Pour un maximum de deux bagages, dont la somme de longueur, hauteur et largeur ne doit pas dépasser 160 cm. Le transport des bagages en soute est soumis au paiement selon le schéma suivant:

- Achat du transport des bagages à travers les sites web du Transporteur ou à travers le centre de contact (Contact Center) (jusqu’à deux heures avant le départ):

Vols Nationaux

Il costo di un bagaglio il cui peso complessivo non supera i 20 Kg è pari a 15 Euro per tratta e per ciascun passeggero.
Il costo di un bagaglio il cui peso complessivo non supera i 30 Kg è pari a 30 Euro per tratta e per ciascun passeggero.
Il costo di due bagagli il cui peso complessivo non supera i 30 Kg è pari a 30 Euro per tratta e per ciascun passeggero.
Su ogni chilogrammo di eccedenza verrà applicata una maggiorazione di 10 Euro per Kg.

Vols internationaux

Le coût du transport d’un bagage dont le poids total ne dépasse pas 20 Kg. est 20 Euros par vol par passager.
Le coût du transport d’un bagage dont le poids total ne dépasse pas 30 Kg est 40 Euros par vol par passager.
Le coût du transport de deux bagages dont le poids total ne dépasse pas 30 Kg est 40 Euros par vol par passager.
Pour chaque kilogramme d’excès il sera appliqué un supplément de 10 Euros par Kg.

- Achat du transport des bagages à travers les guichets à l’aéroport (Les guichets des exploitants d’aéroport pourraient appliquer des frais administratives pour encaisser et émettre la documentation relative aux bagages en excès. Ces frais administratives varient selon la gestion de l’aéroport, chargée de l’exploitation des différents aéroports):

Vols Nationaux

Le coût du transport d’un bagage dont le poids total ne dépasse pas 20 Kg. est 30 Euros par vol par passager.
Le coût du transport d’un bagage dont le poids total ne dépasse pas 30 Kg est 60 Euros par vol par passager.
Le coût du transport de deux bagages dont le poids total ne dépasse pas 30 Kg est 60 Euros par vol par passager.
Pour chaque kilogramme d’excès un supplément de 10 Euros par Kg sera appliqué.

Vols internationaux

Le coût du transport d’un bagage dont le poids total ne dépasse pas 20 Kg. est 40 Euros par vol par passager.
Le coût du transport d’un bagage dont le poids total ne dépasse pas 30 Kg est 80 Euros par vol par passager.
Le coût du transport de deux bagages dont le poids total ne dépasse pas 30 Kg est 80 Euros par vol par passager.
Pour chaque kilogramme d’excès il sera appliqué un supplément de 10 Euros par Kg.

Dans le cas d’une réservation d’un vol allez/retour, la réservation du transport des bagages en soute pour un seul trajet doit nécessairement être faite à travers le centre de contact (Contact Center) du Transporteur, ou au guichet de l’aéroport le jour du départ prévu. À travers les sites internet www.blu-express.com et www.blue-panorama.com c’est possible payer le transport d’un maximum de deux bagages par passager par vol. Le passager peur enregistrer d’autres bagages à embarquer en soute mais le poids, à partir du troisième bagage enregistré sera calculé entièrement comme bagage en excès au coût de 10 Euros par Kg. Le paiement de la somme due à l’augmentation des bagages qui n’a pas été fait par internet, il faudra le faire directement au guichet à l’aéroport. Le paiement du transport des bagages n’est remboursable si le passager renonce volontairement au voyage.

13.3) Sur les vols internationaux de ligne du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter, pour chaque passager Adulte o Enfant la limite du poids pour le bagage enregistré en Classe Économique est 20 Kg. sans limitations dans le nombre total de bagages. Pour chaque passager Infant (« bébé ») la limite de poids des bagages enregistré est en total de 10 kg. Le transport des bagages dans la soute n’est soumis au paiement d’aucun supplément. En Blue Class (Classe Business) la limite de poids pour le bagage enregistré pour chaque passager Adulte ou Enfant est 30 Kg sans limitations dans le nombre total de bagages. Le transport des bagages en soute qui respecte les limites ci-mentionnées n’est soumis au paiement d’aucun supplément. Chaque kilogramme d’excès devra payer un supplément de 18 Euros par kg. Selon la nationalité des passagers vers des destinations précises, des limites particulières pourraient être en vigueur en ce qui concerne le poids permis pour des bagages enregistrés. Des renseignements supplémentaires sont disponibles à travers le centre de contact (Contact Center) au numéro +39 06 98956666.

13.4) Le transport des poussettes, des landaus et des lits de voyage est gratuit. Ils peuvent être amenés jusqu’à la rampe et/ou la porte de l’avion où il seront pris en charge du personnel de l’aéroport et mis en soute. Leur livraison sera faite à l’atterrissage, si possible aux côtés, sinon directement à la bande de livraison des bagages. C’est toujours possible les rendre au moment de l’enregistrement, si on veut.

13.5) Pour tous les vols du Transporteur ce n’est pas permis d’accumuler du poids entre les bagages de plus de passagers.

En outre, le transport des bagages enregistrés se réfère à chaque passager, donc c’est personnel, non pas combinable et/ou partageable avec les autres passagers et ne peut pas être combiné et/ou partagé, lors de l’enregistrement, avec le transport des bagages d’autres passagers dans le même vol.

13.6) Les bagages enregistrés, en franchise ou en excès, sont transportés dans le même avion des passagers, sauf si cela est impossible pour des raisons de sécurité ou de fonctionnement ou à cause des retards dans leur livraison. Dans un tel cas, le Transporteur s’engage à transporter ces bagages dans le premier vol suivant à disposition. Le Transporteur se réserve le droit de ne pas embarquer de bagages pesant plus de 32 kg.

13.7) Le transport de matériel technique et professionnel pour le sport et pour d’autre activités, de l’équipement de golf, de plongée, de cyclisme, des planches à surf, des planches à neige, du ski nautique et sur neige est soumis au paiement d’un supplément selon le schéma suivant:
- 5 Euros par Kg par trajet pour chaque équipement de n’importe quel type sur les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux envers l’Europe, la Turquie et la Russie;

- 60 Euros par Kg par trajet pour chaque équipement de golf sur les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que, en générale, tous les vols intercontinentaux;

- 75 Euros par Kg par trajet pour chaque vélo sur les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que, en générale, tous les vols intercontinentaux;

- 100 Euros par Kg par trajet pour chaque planche à surf et pour chaque planche à neige sur les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que, en générale, tous les vols intercontinentaux;

- 150 Euros par Kg par trajet pour chaque pièce à windsurf sur les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que, en générale, tous les vols intercontinentaux;

- 18 Euros par Kg. par trajet pour chaque équipement de tout type qui n’est pas expressément mentionné dans les paragraphes précédents sur les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que, en générale, tous les vols intercontinentaux.

Pour les réservations, il faut contacter le centre de contact (Contact Center), étant donné que le transport peut être soumis à des limitations d’espace en soute dans certains vols. Si, au moment d’embarquement, cet équipement n’a pas été pré-réservé, la somme due pourra être payée lors de l’enregistrement au mêmes conditions sous réserve de disponibilité d’espace dans la soute. Le vélo doit être emballé correctement avec le guidon tourné vers le corps du vélo même, bien bloqué, les pédales démontés, les roues démontées et dégonflées. En plus, à l’aéroport, le passager devra remplir le formulaire de décharge de responsabilité en cas d’éventuels endommagements lors du transport. Pour plus d’informations et détails sur l’emballage et la préparation de matériel de sport transporté en soute c’est possible contacter le centre de contact (Contact Center).

13.8) Sur les vols du Transporteur chaque instrument de musique qui dépasse la longueur de 100 cm doit être transporter comme bagage enregistré. Les instruments qui dépassent cette dimension ne seront pas acceptés. L’enregistrement et l’embarquement des instruments de musique est toujours en dehors de la franchise pour le transport des bagages. Le tarif appliqué sera de:
- 30 Euros par colis par trajet sur les sur les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux envers l’Europe, la Turquie et la Russie;

- 18 Euros par Kg par trajet pour les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que, en générale, tous les vols intercontinentaux.

Il faudra se présenter au comptoir d’enregistrement au moins 60 minutes avant l’heure limite pour l’acceptation.

13.9) Les animaux de compagnie pour lesquels c’est nécessaire l’enregistrement et l’embarquement en soute ne sont pas acceptés sur les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux envers l’Europe, la Turquie et la Russie.

Sur les vols internationaux de ligne du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter, il est possible d’accepter le transport d’animaux de compagnie en soute. Le transport prévoit le paiement d’un supplément de 18 Euros par kg. par trajet. Le montant payé pour le transport d’animaux de compagnie en soute n’est par remboursable. Le transport des animaux en compagnie des voyageurs est régie par le Règlement (CE) N° 998/03 avec la certification prévue par la Décision 2004/203/CE (modifiée par la Décision 2004/301/CE).

Le conteneur ou la cage utilisée pour l’embarquement en soute doit permettre à l’animal d’être à l’aise, capable de se tourner et de se coucher, bien aéré, imperméable et résistant. Les animaux de moins de 3 mois, pas encore soumis à la vaccination contre la rage, ne peuvent pas voyager en soute. Dans certains pays, il y a des interdictions ou des restrictions à l’introduction de certaines espèces animales, par conséquent, nous invitons les passagers à se renseigner sur les éventuelles restrictions ou interdictions AVANT le départ, en fonction du pays de destination. Le Transporteur se réserve le droit de refuser le transport d’animaux si les critères ci-dessus ne sont pas respectés.

13.10) Afin de vérifier la disponibilité d’espace en soute pour le transport des objets et des animaux de compagnie "conformément aux paragraphes précédents 13.7, 13.8, 13.9" les passagers devront se communiquer avec le centre de contact (Contact Center) du Transporteur au moins 72 heures avant le départ. Dans le cas contraire, l’acceptation de ces objets ou des animaux de compagnie au moment de faire l’enregistrement pourrait ne pas être garantie.

13.11) Le Transporteur n’acceptera pas comme bagages enregistrés d’objets fragiles ou périssables, d’argent, de bijoux, d’argenterie ou de métaux précieux, de titres, d’obligations, de cartes de valeur, de titres de crédit, d’actions ou d’autre titres commercialisables ou similaires, de documents commerciaux ou de bureau, de passeports ou d’autres documents d’identité.

13.12) Sur chaque bagage non enregistré le passager doit placer une étiquette avec son propre nom et prénom. Les bagages présentés par les passagers sans étiquettes ne seront pas acceptés à bord par le Transporteur. Des étiquettes adhésives pour identifier les bagages sont disponibles aux comptoirs d’enregistrement des aéroports y fournies par le Transporteur même.

13.13) Le Transporteur ne sera pas responsable pour: des articles périssables ou fragiles mal emballés; des endommagements mineurs à l’extérieur des bagages, comme (à titre d’exemple seulement) des taches ou des rayures, résultants de leur utilisation et pour les fins auxquels ils sont destinés; des dégâts à cause de l’eau sur les bagages non pas imperméables. Les endommagements causés aux bagages, tels que la perte des roues, des rayures, seront traités comme "WEAR and TEAR" ("usage") et la compagnie n’aura aucune responsabilité à cet égard.

13.14) En ce qui concerne les droits des passagers en cas de perte ou d’endommagement des bagages, le Règlement CE 889/2002 et la Convention de Montréal seront appliqués. Le Transporteur se réserve le droit de ne pas embarquer en soute d’objets qui sont inadéquats à être transportés à cause de leur dimension, de leur forme, de leur poids ou de leur contenu, de leur caractéristiques particulières, de leur fragilité, de leur périssabilité ou à cause des motivations de sécurité ou d’opération. En ce qui concerne les demandes de remboursement, elles devront suivre des procédures spécifiques dont les formulaires seront livrés par le personnel du bureau "Lost and Found" (assistance bagages perdus) de l’aéroport d’arrivée. En tout cas, on rappelle que les passagers doivent conserver l’étiquette des bagages et signaler toute anomalie avant de quitter l’aire de retrait des bagages : l’acceptation des bagages de la part des détenteurs des billets, sans aucune plainte écrite au moment de la livraison, signifie la présomption que les bagages ont été livrés en bon état en conformité avec le contrat de transport et ce ne sera pas donc possible de prétendre de demander une forme quelconque de remboursement. Le "PIR" ouvert par le bureau Lost and Found (assistance bagages perdus) ne constitue pas d’indication au Transporteur, car le passager doit envoyer une demande écrite au siège du Transporteur dans les délais prescrits par les règlements ou dans les 7 jours suivants en cas d’endommagement des bagages et au plus tard 21 jours à compter de la date de livraison des bagages en cas de retard dans la livraison des bagages mêmes. L’exercice de la part du passager des droits prévus par le Contrat concernant le transport et la livraison des bagages enregistrés est subordonné à la possession et à la présentation du reçu des bagages, qui lui a été livré lors de l’acceptation et qui porte le nom du passager envers lequel ou laquelle le Transporteur assume l’obligation du transport, le numéro du billet du passager et le nombre de bagages enregistrés notés sur le reçu même.

13.15) Le transport de seringues, suffisantes pour toute la durée du voyage (vol d’aller, séjour, vol de retour) est permis. Le transport des seringues à bord est soumis à la présentations des documents suivants:
- Certificat médical, daté de moins de 30 jours, qui certifie la nécessité, la quantité et les modalités d’ingestion et de dosage du médicament;
- Brochure du médicament;
- Auto-certification qui atteste que le conteneur est antichoc et anti-renversement.

14. OBJETS DANGEREUX DANS LES BAGAGES

14.1) Pour des raisons de sécurité, les objets énumérés ci-dessous, ne peuvent pas être transportés dans les bagages des passagers:

Gaz comprimés - (réfrigérés, inflammables, non inflammables et toxiques) comme le butane, l’oxygène, l’azote liquide, les cylindres pour l’auto-respiration;
Matières corrosives telles quelles les acides, les alcalis, le mercure et les piles à liquide;
Munitions explosives, les armes à feu et d’armes de toute nature, des amorces pour pistoles, des feux d’artifice et les fusées éclairantes;
Liquides et solides inflammables tels que l’essence à briquet;
Allumettes, solvants, peintures, briquets;
Matières radioactives;
Sacs et étuis avec dispositifs d’alarme;
Matières oxydantes telles quelles les de blanchiment et les peroxydes;
Poisons et substances infectieuses comme les insecticides, les herbicides et des matériaux à virus vivants;
Autres objets dangereux tels quels les matériaux magnétiques, offensifs ou irritants.

14.2) Transport d’armes pour le sport ; Dispositions de la loi : Le transport d’armes et de munitions est régie par des dispositions spécifiques contenues dans la loi n° 694 du 23 décembre 1974. Conformément à l’art. 30 du Texte Unique des lois concernant la sécurité publique Arrêté Royal n° 773 du 18 juin 1931, le terme armes désigne les armes à feu personnelles et toutes celles dont la destination naturelle est l’agression physique contre la personne, y compris celles à pointe et à couper (couteaux, poignards et autres). Comment les transporter:
Les armes et les munitions doivent toujours être signalées au moment de faire la réservation et elles peuvent être acceptées uniquement comme du bagage enregistré et étiqueté jusqu’à la destination finale, à condition que:
- Les armes soient déchargées, démontées et emballées dans des conteneurs fermés spéciaux
- Les munitions soient:

Transportées à des fins sportives
Protégées d’une façon sûre contre les mouvements brusques
Emballées dans des conteneurs en métal, en bois ou en fibre, avec serrure de sécurité et résistant aux chocs et au feu
En quantités ne dépassant pas 5 Kg. (11 lb.) par passager.

Il est absolument interdit de transporter des munitions incendiaires avec des explosifs. Compte tenu des caractéristiques de ces bagages, le passager doit se renseigner sur les réglementations exactes avec la police de l’État/des frontières et des formalités douanières. Cela permettra de préparer la documentation requise et d’éviter des litiges dans le cours du voyage de la part des Autorités. Le coût du service d’assistance à l’arrivée est de 30 Euros et 30 Euros au départ.

14.3) Des médicaments et des produits de toilette en quantités limitées peuvent être emportés, dans la mesure nécessaire ou adéquate au passager pendant le voyage, tels quels les fixatifs, les parfums et les médicaments contenant d’alcool.

14.4) À bord, l’utilisation d’appareils électroniques de tout genre est interdite.

15. REPAS À BORD

15.1) Pour les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux envers l’Europe, la Turquie et la Russie ce n’est pas prévu, dans le cadre des services à bord, la distribution des repas gratuits. Les passagers peuvent acheter en vol des biscuits et des boissons chaudes ou froides selon le menu et les prix indiqués sur le Magazine à bord situé dans la poche du siège en face.

15.2) Pour les vols internationaux de ligne du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter, c’est prévu dans le cadre des services à bord de la Classe Économique la distribution des repas chauds et le petit-déjeuner pendant le vol ainsi que des boissons chaudes et froides. Les repas servis dans certains cas peuvent offrir le choix entre deux types de plats (p. ex. premier et deuxième). Les passagers Adultes qui voyagent avec des passagers Infant (bébés) peuvent profiter gratuitement selon la disponibilité d’une quantité limitée de nourriture pour bébé (viande/fruits/légumes) si ils ne portent pas la nourriture pour bébé avec eux-mêmes. De l’eau chaude à bord sera disponible pour l’éventuelle préparation des aliments lyophilisés.

15.3) Pour les vols internationaux de ligne du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter, c’est prévu dans le cadre des services à bord de la Blue Class (Classe Business) une large sélection de repas chauds et froids "à la carte" servi dans une façon raffinée avec des nappes en tissu et du service en porcelaine, soit pour le déjeuner que pour le dîner et le petit-déjeuner. En plus de toutes les boissons gazeuses, c’est prévu l’offre des vins de la cave à bord et des boissons alcooliques.

15.4) Les repas sont préparés pour le Transporteur par des sociétés externes, conformément aux normes internationales et sous des élevés niveaux de qualité.

15.5) Pour les vols internationaux de ligne du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter, c’est possible seulement à travers le centre de contact (Contact Center) réserver des repas spéciaux en Classe Économique et en Blue Class (Classe Business) tels quels:
- VGML (western vegetarian meal) ou repas végétarien (pas végétalien) de type occidental;
- GFML (gluten free meal) ou repas qui comprend des aliments sans gluten;

16. RÉPARTITION DES SIÈGES À BORD

16.1 Pour les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux envers l’Europe, la Turquie et la Russie ce n’est pas prévu l’attribution des sièges à bord, car le principe qui régi est celui du "free seating" ou le libre choix des sièges.

16.2 Pour les vols internationaux de ligne du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux, c’est prévu l’attribution des sièges uniquement lors de l’enregistrement (check-in). Il sera possible d’exprimer une préférence pour:
- Sièges fenêtre ou couloir
- Côtés latéraux ou centraux
- Positionnement à l’intérieur de l’avion, ça veut dire dans la section frontale / centrale / arrière

Le Transporteur peut ou pas accorder la préférence exprimée sur la base de la disponibilité restante ou des facteurs d’évaluation qui dépendent des règles de sécurité à bord.

Le Transporteur peut également appliquer un supplément pour assurer l’attribution à bord des postes avec des caractéristiques uniques (par ex. plus de place pour les jambes, des fauteuils spéciaux).

16.3 L’équipage à bord peut à tout moment garder un accès privé aux sièges du premier rang ou au niveau des issues de secours ou des catégories spéciales de passagers à la seule discrétion du Transporteur.

17. RECONFIRMATION DES VOLS

17.1 Pour les vols commercialisés sous la marque low-cost "blu-express", ou pour les vols nationaux en Italie et internationaux envers l’Europe, la Turquie et la Russie ce n’est en aucun cas nécessaire reconfirmer le vol. Toutefois, c’est nécessaire de contrôler à travers les sites internet de la Compagnie au moins 72 heures avant le départ des vols les horaires de départ et d’arrivée.

17.2 Pour les vols internationaux du Transporteur vers l’Afrique, l’Extrême Orient, les Caraïbes et les Amériques, ainsi que de façon générale pour tous les vols intercontinentaux et dans tous les cas à l’exception des vols Charter, c’est nécessaire de contrôler à travers les sites internet de la Compagnie au moins 72 heures avant le départ des vols les horaires de départ et d’arrivée. Il est aussi convenable de reconfirmer le vol de retour au moins 72 heures avant le départ en contactant les bureaux de la Compagnie:

- Cuba: Blue Panorama Airlines c/o Distal Caribe; Calle 23, Nro 64, Vedado (La Rampa), La Habana; Tel: 00-537-8332248 / 00-537-8360213; Fax: 00-537-8332392

- Repubblica Dominicana: Blue Panorama Airlines c/o Distal La Romana; Tel: 001 809 8139081 / 001 829 9864490

- Messico: Blue Panorama Airlines c/o Viajes Libero; Tel: 0052 998 8872869 / 0052 998 8899387

- Thailandia: Blue Panorama Airlines c/o Pan Overseas Co. Ltd; 27th floor, 183 Rajanakarn Bldg, South Sathorn Rd, Bangkok, 10120; Tel: 006626143020; Fax: 006626766131

- Pour toutes les autres destinations: contacter le centre de contact (Contact Center) Blue Panorama Airlines; Tel: +39 06 98956666

18. LOI APPLICABLE ET AVERTISSEMENTS IMPORTANTS

18.1) ILe transport aérien sur le territoire italien est régi par:
- Les règles du Code Italien de Navigation;
- Les dispositions du règlement CE n° 2027/97 modifié dernièrement par le règlement CE 889/02 et par les exclusions et limitations en matière de responsabilité du Transporteur qui s’y trouvent;
- Les Conditions Générales du Transporteur pour le transport national des passagers et des bagages, ainsi que par leur règlements relatifs; les Conditions Générales du Transporteur ci-dessus, qui constituent une partie intégrante et importante de ces Conditions.

Le transport aérien, dont la destination finale ou intermédiaire est un pays différent que celui du départ, est soumis aux dispositions, exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans le Règlement CE n. 2027/97, modifié dernièrement par le règlement CE 889/02 et, pour ce qui n’est pas prévu, par la convention de Montréal.

18.2) Les exclusions et/ou les limitations de responsabilité applicables au Transporteur doivent être étendues à ses agents, délégués ou représentants et à toutes les personnes morales dont les avions peuvent être utilisés par le Transporteur pour effectuer le transport, ainsi que les agents, délégués et représentants des personnes morales. Aucun agent, délégué ou représentant du Transporteur est autorisé à modifier ou supprimer une disposition de ces termes et conditions.

18.3) Les bagages enregistrés seront livrés au porteur du Reçu de Bagage.

18.4) Le nom du Transporteur peut être inscrit en abrégé sur le billet. Le nom complet du Transporteur et son abréviation figurent dans la liste des prix, dans le règlement ou dans les horaires du Transporteur. Les escales prévus sont indiqués sur le billet ou ils figurent sur les horaires du Transporteur.

18.5) Le Transporteur peut refuser le transport à toute personne qui a acquis un billet en violation des lois applicables ou des tarifs et des règlements du Transporteur.

18.6) Le Transporteur s’efforcera de transporter le passager et les bagages avec une rapidité raisonnable. Les heures indiquées sur les horaires ou ailleurs ne sont pas un engagement et ne constituent pas un élément essentiel de ce contrat. Le Transporteur peut, sans préavis, substituer d’autres transporteurs ou l’avion, et peut modifier, si nécessaire, les points d’arrêt indiqués sur le billet. Les horaires sont sujets à changement sans préavis.

18.7) Les formalités d’achat des billets par téléphone, par poste électronique ou en ligne sont régies par les dispositions du Décret Législatif n° 185 du 22 mai 1999, qui sont applicables au contrats de transport et, par conséquent, sans préjudice des exclusions de l’art. 7 du décret précité.

19. UTILISATION DU SITE - COPYRIGHT - LOGICIEL

19.1) L’utilisation du site du Transporteur est autorisée seulement pour l’usage personnel. En accédant à ce site, l’utilisateur accepte ces conditions et déclare qu’elles sont juridiquement contraignantes pour lui/elle. Le Transporteur interdit toute modification, reproduction, duplication, copie, distribution, vente ou l’utilisation du site aux fins commerciales sans la précédente autorisation écrite par le Transporteur même.

19.2) Le Transporteur se réserve pour le site internet ainsi que pour toutes les données /contenus du site le copyright et le droit d’auteur. À cet égard, tous les contenus de ce site, y compris les logos, les images, les textes, les graphiques, les clips audio et les logiciels sont la propriété de blu-express.com Airlines et ils sont protégés par les lois sur le droit d’auteur.

19.3) Pour la fonctionnalité des liens vers d’autres sites et pages d’accueil, publiés sur le site internet du Transporteur, ainsi que leur contenus, le Transporteur n’assume aucune responsabilité. À ce propos, l’offre en ligne du Transporteur contient des liens vers d’autres sites.

19.4) Le Transporteur permet l’utilisation du site pour un usage personnel seulement. Les utilisateurs conviennent de ce qui suit:
- Respecter juridiquement les termes de ces règles;
- Accéder au site seulement à travers la page d’accès principale;
- Ne pas accéder à d’autres parties du site sans avoir obtenu avant l’autorisation expresse;
- Ne pas utiliser d’images pour présenter un lien au site;
- Ne pas utiliser le nom "blu-express" ou "Blue Panorama Airlines" ou d’autres marques qui appartient au Transporteur pour des fins commerciales sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit du Transporteur;
- Ne pas reproduire d’informations pris du site à des fins commerciales, y compris la citation des prix du Transporteur sur d’autres sites internet ou sur d’autres services en ligne, ou recueillir d’informations par le biais de logiciels de lecture automatique (spider) (araignée) ou d’autre type de technologie.

20. AVIS CONFORMÉMENT AU DÉCRET LÉGISLATIF N° 196/2003 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

20.1) En suite, on décrit la politique de confidentialité des données personnelles fournies par les utilisateurs de nos services par le biais des sites www.blu-express.com et www.blue-panorama.com à travers le centre de contact (Contact Center) (téléphone et e-mail). Cette information est fournie conformément à l’art. 13 du Décret Législatif n° 196/2003 pour les utilisateurs de nos services, accessibles aussi par internet. Les directives ci-dessous sont basées sur les lignes directrices élaborées à partir du Décret Législatif n° 196/2003 et de l’art. 29 de la Directive n° 95/46/CE concernant notamment la recollection de données personnelles sur internet, en cherchant d’identifier les mesures minimales à prendre envers les personnes concernées pour assurer l’équité et la légalité de ces pratiques (conformément aux articles 6,7,10 et 11 de la Directive 95/46/CE).

20.2) Données personnels fournies par l’utilisateur à travers les sites internet du Transporteur:
- Propriétaire et gestionnaire du traitement des données: Le titulaire du traitement est Blue Panorama Airlines S.p.A., dont le siège est à Rome, en Viale Liegi 32.

- Droits des personnes concernées: Les sujets dont les données personnelles se réfèrent conformément à l’art. 7 du Décret Législatif n°196/2003, ont le droit à tout moment d’obtenir la confirmation de l’existence ou pas de ces données et d’en connaître le contenu et l’origine, en vérifier l’exactitude ou de demander leur intégration, mise à jour ou la rectification. Les sujets dont les données se réfèrent ont le droit de demander l’annulation, la transformation en forme anonyme ou le blocage des données traitées en violation de la loi, et de s’opposer, en tout cas, pour des raisons légitimes, à leur traitement. Les demandes relatives à l’art. 7 du Décret Législatif n° 196/2003 doivent être adressées à Blue Panorama Airlines S.p.A. Viale Liegi, 32 Rome ou par e-mail à : [email protected].

- Modalités et traitement des données: Les données seront traitées avec la garantie de sécurité et de confidentialité en utilisant des instruments automatisés capables de stocker, gérer et transmettre les données. Les données personnelles seront traités de manière licite et équitable, recueillies et enregistrées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes et conservées pendant une période de temps non pas supérieur au délai nécessaire pour les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies.

- Lieu et finalité du traitement: Le traitement des données utilisées pour la fourniture de nos services est effectué par la société Blue Panorama Airlines S.p.A. dans son propre siège opératif, à Fiumicino (Province de Rome), Via delle Arti n° 123. Aucune donnée provenant des services fournis sera communiquée et diffusée. Les données personnelles fournies par les utilisateurs sont utilisées uniquement pour exécuter les services requis et ne sont pas communiquées à des tiers, sauf si cette diffusion est requise par la loi ou si elle est strictement nécessaire à l’accomplissement des demandes des utilisateurs. Les renseignements fournis par les utilisateurs sont utilisées pour traiter les réservations et pour envoyer la confirmation de réservation par e-mail. Le numéro de téléphone est nécessaire pour tout contact en cas de problème urgent avec la réservation.

- Newsletter: Les données recueillies seront utilisées pour envoyer des notifications par e-mail concernant les services et les offres spéciales du Transporteur. Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas recevoir de telles informations, il/elle peut annuler l’inscription en cliquant sur le liens que l’on trouvera à l’intérieur de l’e-mail ou en envoyant un email vide qui a comme objet "unsubscribe" à l’adresse [email protected]. Cette opération peut être effectuée à travers une adresse email enregistrée.

- Données fournies volontairement par l’utilisateur: Les données traitées sont des informations personnelles et d’autres données inscrites volontairement dans les formulaires du site internet, ainsi que envoyées de façon explicite et volontaire dans le texte d’un courrier électronique ou bien, par téléphone. Ces données peuvent se référer aux informations nécessaires pour la fourniture des services requis par la personne intéressée et/ou pour contacter l’intéressé. L’envoi facultatif, explicite et volontaire du courrier électronique aux adresses indiquées dans le site comporte l’acquisition suivante de l’adresse de l’expéditeur, nécessaire pour répondre aux demandes, ainsi que d’autres données personnelles incluse dans le message.

- Données de navigation: Les systèmes informatiques et les procédures logicielles utilisées pour faire fonctionner le site web acquièrent, au cours de leur utilisation normale, une série d’informations personnelles, dont la transmission est implicite dans l’utilisation de protocoles de communication par Internet.

- Cookie: Un cookie est une fraction de texte qu’un site web transmet au fichier de cookies du navigateur sur le disque dur, afin de permettre au site l’enregistrement et l’identification de l’utilisateur pendant l’accès. Un cookie contient en général le nom du domaine de dérivation, la "maturité" du cookie et une valeur, généralement numérique, généré de façon aléatoire. Lorsque vous visitez notre site, vous recevrez un cookie. Les cookies peuvent être utilisés de la façon suivante:

o Pour nous aider à vous reconnaître comme visiteur unique (juste un numéro) lorsque vous revenez sur notre site et pour adapter le contenu et la publicité à vos intérêts pour éviter de montrer les mêmes annonces à plusieurs reprises.

o Pour compiler des statistiques anonymes, collectives qui nous permettent de comprendre comment les utilisateurs visitent notre site et pour nous aider à améliorer sa structure. De cette façon, nous ne pouvons pas vous identifier personnellement.

- Types de cookie: Notre site web peut utiliser deux types de cookies:

o Cookies de la session, ça veut dire les fichiers temporaires qui restent dans le fichier cookies de votre navigateur jusqu’à quand vous quittez le site ;

o Cookies persistants qui restent plus longtemps dans le fichier cookies de votre navigateur (même si cela dépend de la maturité du "cookie" spécifique).

- Désactiver/activer les cookies: Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Cependant, en désactivant les cookies, vous désactivez les fonctions interactives de notre site web.

20.3) Données personnelles fournies par l’utilisateur à travers le centre de contact (Contact Center) du Transporteur (e-mail et téléphone):

- "Titulaire" du traitement des données: Le Titulaire du traitement des données personnelles recueillies par l’utilisation du centre de contact téléphonique (Contact Center) (téléphone + 39 06 98956666) et informatique (e-mail [email protected]) et d’autres données utilisées pour la fourniture de nos services est Blue Panorama Airlines S.p.A., dont siège est à Rome, en Viale Liegi 32.

- "Responsable" du traitement: Blue Panorama Airlines S.p.A. a nommé comme Responsable du traitement des données personnelles : In & Out S.p.A., dont siège est à Rome, en Via di Priscilla 101.

- "Délégué" du traitement: Responsable du traitement des données personnelles, c’est à dire In & Out S.p.A., peut transférer le traitement des données personnelles à Albania Marketing Services SH.p.k qui fait partie du groupe Teleperformance, dont siège est à Rruga Abdyl Frasheri, 31, Hekla Center, Tirana, Albanie, conformément avec les dispositions du droit international et communautaire concernant le transfert de données personnelles à des importateurs établis dans un pays hors de l’UE (Directive 95/46/CE – Décision 2010/87/UE).

- Droits des personnes concernées: Les sujets dont les données personnelles sont traitées, conformément à l’art. 7 du Décret Législatif n° 196/2003, ont le droit à tout moment d’obtenir la confirmation de l’existence ou pas de ces données et d’en connaître le contenu et l’origine, en vérifier l’exactitude ou de demander leur intégration, mise à jour ou la rectification. Les sujets dont les données se réfèrent ont le droit de demander l’annulation, la transformation en forme anonyme ou le blocage des données traitées en violation de la loi, et de s’opposer, en tout cas, pour des raisons légitimes, à leur traitement. Les demandes relatives à l’art. 7 du Décret Législatif n° 196/2003 doivent être adressées à Blue Panorama Airlines S.p.A. Viale Liegi, 32 Rome ou par e-mail à : [email protected].

- Modalités et traitement des données: Les données seront traitées avec la garantie de sécurité et de confidentialité en utilisant des instruments automatisés capables de stocker, gérer et transmettre les données. Les données personnelles seront traités de manière licite et équitable, recueillies et enregistrées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes et conservées pendant une délai non pas supérieur au délai nécessaire pour les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies.

- Lieu et finalité du traitement: Le traitement des données utilisées pour la fourniture de nos services est effectué par la société In & Out S.p.A., responsable du traitement, dans sa siège et, éventuellement, chez la société Albania Marketing Services SH.p.k qui fait partie du groupe Teleperformance, dont siège est à Rruga Abdyl Frasheri, 31, Hekla Center, Tirana, Albanie, conformément avec la Directive 95/46/CE du Parlement Européen et à la Décision 2010/87/UE du 5/02/2010. Aucune donnée provenant des services fournis sera communiquée et diffusée. Les données personnelles fournies par les utilisateurs sont utilisées uniquement pour exécuter les services requis et ne sont pas communiquées à des tiers, sauf d’éventuels personnes chargées et nommées par le Responsable et sauf si cette diffusion est requise par la loi ou si elle est strictement nécessaire à l’accomplissement des demandes des utilisateurs. Les renseignements fournis par les utilisateurs sont utilisées pour traiter les réservations et pour envoyer la confirmation de réservation par e-mail. Le numéro de téléphone est nécessaire pour tout contact en cas de problème urgent avec la réservation.

- Données fournies volontairement par l’utilisateur: Les données traitées sont des renseignements personnels et d’autres données communiquées volontairement par téléphone. Les utilisateurs sont invités à consulter cette page régulièrement et soigneusement, afin de vérifier ses mises à jour ou ses révisions qui pourraient être nécessaires aussi pour appliquer et/ou se conformer aux règlements nationaux, communautaires et internationaux.

Copie

	Fauteuil Roulant - Rampe
	Malentendants
	Malvoyants
	Animaux en cabine	(option disponible uniquement pour vols court-courriers)